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Marques déposées par la société MERLET FRANCIS
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CLOS DES TUILERIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DES TUILERIES
MERLET FRANCIS

Numéro de dépôt :
1523469
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque CLOS DES TUILERIES

Déposée le 3 février 1989 par la société MERLET FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES TUILERIES »

Le déposant est la société MERLET FRANCIS domicilié(e) 46, Route de l'Europe, 33910 SAINT DENIS DE PILE (dossier no 2136723) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 112 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERLET FRANCIS domicilié(e) (dossier no 2136723) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES TUILERIES est expirée depuis le 3 février 2009.

MERLET FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU MERLE


MERLET FRANCIS - 46, Route de l'Europe, 33910 SAINT DENIS DE PILE (dossier no 2136723) - France - SIREN 353112287


MERLET FRANCIS - (dossier no 2136723) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1999 n°2136723 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 18 juin 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°788983 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-18

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS DES TUILERIES